Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES
Mme Vintrou Françoise, Agissant pour le compte du fonds de dotation Fonds Coeurs Vaillants – Âmes Vaillantes en cours de formation

Numéro de dépôt :
4226936
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2025
COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES de Vintrou Françoise

Présentation de la marque COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES

Déposée le 17 novembre 2015 par madame Vintrou Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est madame Vintrou Françoise domicilié(e) 63 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aklea, Mme de Carlan Bénédicte domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 3 - France.

La marque COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS VAILLANTS – ÂMES VAILLANTES arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Vintrou Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CV AV COEURS VAILLANTS ÂMES VAILLANTES , CV AV ÂMES VAILLANTES COEURS VAILLANTS , coeurs vaillants âmes vaillantes


Mme Vintrou Françoise, Agissant pour le compte du fonds de dotation Fonds Coeurs Vaillants – Âmes Vaillantes en cours de formation - 63 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France


Aklea, Mme de Carlan Bénédicte - 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 12 avril 2016 - Immatriculation de société n°666584 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Journaux, périodiques, livres ; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tous supports de publicité (panneaux en carton, affiches, feuillets publicitaires) ; matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; journaux et périodiques ; calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, atlas, brochures, carnets, cartes, catalogues, chapelets, circulaires, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire, instruments d'écriture ; enveloppes (en papier) ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissu ; reliures ; sceaux (cachets) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services sociaux à savoir aide administrative ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement de journaux ; comptabilité ; reproduction de documents ; distribution de tracts, prospectus, échantillons ; gestion administrative de maisons de vacances, de repos, de santé, de convalescence, d'accueil ; gérance administrative de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation ou d'insertion ; gérance administrative de pensions, de logements temporaires notamment pour personnes en difficulté ; gérance administrative de crèches d'enfants ; gérance administrative de restaurants, de cantines, de restaurants libre-service ;

Placement de fonds ; collectes ; collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; parrainage financier ; services d'assurance et de prévoyance, assurance-vie ; affaires financières ; gérance de fonds, informations en matière financière, legs, donations et testaments ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide financière en matière de logement ; aide financière aux familles défavorisées ; gérance financière de maisons de vacances, de repos, de santé, de convalescence, d'accueil ; gérance financière de centres ou foyers d'hébergement, d'éducation ou d'insertion ; gérance financière de pensions, de logements temporaires notamment pour personnes en difficulté ; gérance financière de crèches d'enfants ; gérance financière de restaurants, de cantines, de restaurants libre-service ; gérance de biens immobiliers ; location de logements notamment destinés aux personnes en difficulté ;

Éducation, formation et enseignement dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d'insertion ou plus généralement d'aide à la personne ; services de camps de vacances ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et séminaires ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films documentaires et éducatifs ; montage de bandes vidéo ; édition de livres et de revues ; organisation de loteries ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir aide au soutien scolaire, pensionnats, orphelinats.